Quelle est la taille d’une piscine non imposable ?

Si l’installation d’une piscine coque est un rêve pour de nombreux propriétaires, elle peut parfois réserver des surprises inattendues. Par exemple, la fiscalité des piscines peut, dans certains cas, refroidir les ardeurs. En effet, avoir une piscine enterrée chez soi conduit souvent à une augmentation de la taxe d’habitation, de la taxe foncière, ainsi qu’au paiement d’une taxe d’aménagement.

Une pilule qui peut être difficile à avaler, surtout quand vous avez une vision claire de la piscine coque que vous désirez pour votre jardin. Heureusement, il existe des solutions pour profiter de votre piscine dès les beaux jours, sans exploser votre budget. 

Explorons ensemble les options disponibles !

Piscines non imposables : dimensions requises et conditions à respecter

Mini-piscine : la solution pour éviter l’imposition 

L’ajout d’une piscine peut augmenter la valeur locative de votre propriété, entraînant ainsi une hausse de la taxe foncière, de la taxe d’habitation et de la taxe d’aménagement. Cependant, il existe un moyen de réduire ces frais supplémentaires : bien choisir la taille de votre piscine.

Selon le Code Général des Impôts (CGI), une piscine privée ou mini-piscine de moins de 10m² est considérée comme non imposable. Ainsi, si vous choisissez une piscine coque de petite taille, vous éviterez les taxes d’aménagement et l’augmentation de votre taxe foncière et taxe d’habitation liée à cette installation.

Voici les critères des piscines non imposables :

– Dimensions : La piscine doit être inférieure à 10m².

– Type : Seules les piscines coque enterrées ou semi-enterrées respectant cette taille sont concernées.

Les autres solutions à connaître pour une piscine non imposable

Les piscines de moins de 10m², souvent appelées mini-piscines, sont idéales pour ceux qui désirent profiter des plaisirs de la baignade sans les complications administratives et fiscales associées aux modèles plus grands. En général, ces petites piscines n’exigent pas de permis de construire, ce qui simplifie leur installation. 

Mais la mini-piscine n’est pas la seule solution ; pour ne pas être soumises à l’impôt foncier ni aux impôts locaux (taxe d’habitation et à la taxe d’aménagement), vous pouvez également opter pour une piscine hors-sol ou des modèles en kit. Entièrement démontables, ces piscines peuvent être exonérées si elles ne nécessitent pas d’aménagements (tels que les travaux de terrassement) et peuvent être déplacées sans être endommagées.

En explorant ces options, vous pouvez profiter des plaisirs de la baignade tout en minimisant les charges fiscales liées à votre piscine. Que vous optiez pour une mini-piscine, une piscine hors-sol, ou une piscine en kit, ces solutions vous permettent de créer un espace de détente sans payer d’impôts ! 

Faut-il déclarer une piscine non imposable ?

Si vous envisagez d’installer une piscine considérée comme non imposable par le Centre des impôts foncier, bonne nouvelle ! Il n’est généralement pas nécessaire de déclarer cette installation à la mairie ni de solliciter une autorisation préalable. Cela simplifie considérablement les démarches pour ceux qui souhaitent ajouter une petite piscine à leur propriété sans se soucier des formalités administratives.

Voici les points essentiels à considérer :

– Déclaration requise : Conformément à l’article R 421-2 du Code de l’urbanisme, les piscines de moins de 10m² n’ont pas besoin d’être déclarées auprès de la mairie.

– Absence de permis de construire : Aucun permis de construire n’est nécessaire pour ces petites piscines.

– Absence de déclaration d’achèvement des travaux : Pour les piscines de plus de 10m2, la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux d’une piscine est obligatoire dans les 90 jours suivant la fin des travaux. En revanche, si vous optez pour une mini-piscine, cette formalité n’est généralement pas requise.

Attention, des exceptions peuvent s’appliquer si votre propriété se trouve dans une zone protégée. Ces zones peuvent inclure :

– Quartiers sauvegardés : Zones ou quartiers ayant une valeur historique particulière.

– Sites historiques : Lieux classés ou en cours de classement pour leur importance patrimoniale.

– Parcs naturels : Régions protégées pour la conservation de la nature.

– Réserves naturelles : Espaces dédiés à la préservation de la faune et de la flore.

Dans ces cas précis, il vous faudra soumettre une déclaration préalable de travaux à la mairie. Cette procédure permet de vérifier que votre projet est conforme aux règles de protection en vigueur dans ces zones sensibles.

L’impact de la taille de la piscine sur le budget final

Au-delà des considérations fiscales, la taille de votre piscine a une incidence significative sur les coûts. En effet, plus la piscine est grande, plus les frais de construction et d’entretien augmentent. 

Voici comment les dimensions de votre piscine impactent les différentes dépenses associées.

Les coûts de construction

– Matériaux : Une piscine plus grande requiert une quantité plus importante de matériaux, tels que du polyester pour la coque, du carrelage ou des margelles.

– Travaux de maçonnerie : Le terrassement, qui est une étape essentielle dans l’installation, sera plus conséquent et onéreux pour une piscine de grande taille.

– Installation : Installer une piscine de grandes dimensions demande souvent une main-d’œuvre plus qualifiée et des équipements supplémentaires, entraînant ainsi des coûts supérieurs.

Les frais d’entretien

– Pompe et filtration : Une piscine plus grande nécessite une pompe plus puissante et un système de filtration plus sophistiqué, ce qui se traduit par des coûts d’électricité et de maintenance plus élevés.

– Produits d’entretien : L’entretien de l’eau dans une grande piscine requiert davantage de produits chimiques, augmentant ainsi les dépenses quotidiennes pour le traitement de l’eau.

– Nettoyage : Une surface plus vaste implique un nettoyage plus intensif, qu’il soit manuel ou à l’aide d’un robot nettoyeur, augmentant le temps et les efforts nécessaires.

En résumé, bien que la construction d’une piscine coque puisse représenter un investissement conséquent, il existe des moyens de réduire cet impact financier. En optant pour une piscine de 10m2 non imposable, vous pouvez maximiser les avantages de votre espace de baignade tout en maîtrisant votre budget. D’autres types de piscines, comme les modèles en kit ou les piscines hors-sol, offrent également des solutions économiques et flexibles. 

N’hésitez pas à faire appel à un expert Aboral pour en savoir plus !